Lois de la Ville

**Purd** Ven 27 Avr - 8:12

LOIS DE HOAX VILLE

LOI DU RÉSIDENT

1. Tout hoax peut devenir résident, s'il respecte la Hoax Attitude. Le résident peut participer aux décisions et au travail concernant sa ville.

2. Conditions du résident :
- Prendre le badge du clan Hoax Ville (lien à venir)
- Obéir aux Lois de la Ville

LOI DU CITOYEN

1. Le citoyen est un résident qui connaît et participe à la vie de la communauté. Il a le droit de s'exprimer pour les choix de la communauté (vote).

Le citoyen peut par exemple faire des propositions de lois, voter (élection), être juge ou conseiller...

2. Conditions de citoyenneté :
- Hoax depuis au moins 1 mois (date du compte)
- Résident depuis au moins 5 jours (date d'inscription au forum)
- Connaissance des Lois de la Ville
- Pas criminel, bonne moralité
- Capacité à s'exprimer correctement (pas de langage SMS)

Seuls les citoyens peuvent écrire/répondre/voter sur le forum Assemblée. Des réunions entre citoyens auront lieu régulièrement pour discuter des lois et de la politique de la ville.

LOIS SUR LE MAIRE

1. Monsieur le Maire dirige la ville.

2. Le maire pose des décrets
Le décret devient une loi, s'il est proposé et voté par l'Assemblée des citoyens.
Un décret est annulé, si 2/3 de l'Assemblée se révolte.

CONSEILLERS

1. Les conseillers sont élus par les citoyens, ou bien désignés par le Maire. Ils aident les résidents et conseillent le maire.

2. Pouvoirs :
- Accréditation dans certaines salles et rues de la ville.
- Pouvoir de décision, en l'absence du maire.

MODIFICATIONS DE LOI

1. Tout citoyen peut proposer la modification, la création ou la suppression d'une loi. Cette modification est discutée puis votée par les citoyens.

2. Le Maire peut poser son véto (pour bloquer une telle modification).

JUSTICE

1. Les résidents qui ont enfreints la Hoax Attitude, les Lois de la Ville, ou bien été nuisibles à notre ville sont jugés par un ou plusieurs juges.

2. Les juges sont des citoyens désignés par le maire (sinon un conseiller) ou élus par l'Assemblée des citoyens.

3. Peines possibles :

Excuses publiques : Le coupable devra rédiger un post à la suite de son procès sur le forum et présenter ses excuses (6 lignes minimum).
Cette peine est cumulable avec les autres.

Amende : le coupable pourra choisir de payer en mobi au lieu de purger sa peine, c’est un juge qui donnera l’équivalence.
Exemple : le coupable est condamné a des excuses publiques pour avoir insulté un résident de « bobba ».

Réparation : Le coupable devra exécuter pendant 1 semaine les ordres de la victime, ou le cas échéant (s’il n’existe aucune victime)du procureur de la ville. (exemple d’ordre possible : Choix des habits, de la mission, du badge, etc.) Attention la réparation ne doit pas se transformer à un exil.

Exil provisoire : Interdiction de revenir dans une salle "Hoax Ville" pendant une durée déterminée par le juge (kick à vue)
- Perte du badge
- blocage sur forum (sauf PM).
Si l'exilé revient, sa durée d'exil est doublée. Il peut utiliser un avocat pour le représenter.

Exil permanent : Idem mais interdiction permanente de revenir dans Hoax Ville + ban complet du forum.

CONSTRUCTION

1. Il est interdit de nommer une salle avec "Hoax Ville" ou "[Hv]": sans accord de l'Assemblée, d'un conseiller à la construction, ou du maire.